Mentions Légales & CGU
Mentions Légales & Conditions Générales d'Utilisation
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique (L.C.E.N.), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Le présent site est édité et exploité par la société Koabiton, SAS au capital de 5 000 €.
Siège social :
Numéro SIRET : N/C
Numéro RCS : N/C
Numéro de TVA Intracommunautaire : N/C
Directeur de la publication :
Email de contact :
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH SAS, située à l'adresse suivante : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
3. Propriété intellectuelle & CGU
L'ensemble des éléments figurant sur le site (textes, graphismes, logos, images, photographies, vidéos, icônes) est la propriété exclusive de Koabiton ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle du site sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur est strictement interdite.
4. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des omissions ou inexactitudes dans les informations diffusées. L'utilisateur navigue sur le site sous sa propre responsabilité.